Mentions légales

Identification

Connexion Champenoise

Entreprise au capital social de 1500 €
Siège social : 26, rue de la vigneulle 51500 Chamery  – France
SIRET : 814 996 427 00021
N° TVA 22%
Tél : +33 (0)6 62 35 32 42

Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site www.connexion-champenoise.fr qu’ils soient visuels ou sonores (sa marque, logo, noms de domaine, textes, représentations graphiques, savoir-faire, documents téléchargeables, représentations photographiques, logiciels ou bases de données et tous signes distinctifs afférents), sont protégés par le droit d’auteur, des marques, des dessins ou modèles, ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive à «Connexion Champenoise ».

Sur ces contenus, « Connexion Champenoise » vous accorde une licence limitée, non-exclusive, révocable, sans droit de sous-licencier pour les simples accès, navigation et utilisation liés au présent Site. Cette licence ne vous accorde aucun autre droit, en particulier d’exploitation commerciale de ces contenus. Les documents ne peuvent faire l’objet de copies qu’à titre d’information, la copie étant réservée au seul usage privé.

L’utilisateur qui dispose d’un site internet à titre personnel et qui désire placer, pour un usage personnel, sur son site un lien simple renvoyant directement à la page d’accueil du site www.connexion-champenoise.fr doit obligatoirement en demander l’autorisation « Connexion Champenoise».

Hébergement du site internet

LBEH SAS
10 rue du Château d’Eau
02110 Fontaine Notre dame – France
Tél : +33 (0)9 70 96 16 14